La mise à jour proposée de ces principes fait suite à un examen effectué par le Comité de Bâle en 2023, qui a déterminé que certains aspects des orientations étaient devenus obsolètes, redondants ou non alignés sur la dernière version des règles mondiales en matière de fonds propres.
En conséquence, il propose des modifications visant à supprimer les dispositions obsolètes des orientations et à réviser certains principes afin de les aligner plus étroitement sur le régime de fonds propres en vigueur de Bâle III. Elle n’étend pas les orientations à de nouveaux domaines.
Les commentaires sur les modifications proposées sont attendus pour le 21 mars.
Entre-temps, le groupe qui supervise le Comité de Bâle — le Groupe des gouverneurs des banques centrales et des responsables du contrôle bancaire (GHOS) — a approuvé le programme de travail et les priorités stratégiques du Comité pour l’année à venir.
Ce travail consiste notamment à se concentrer sur la mise en œuvre finale du régime de Bâle III — une tâche qui se heurte de plus en plus à la résistance des régulateurs sur différents marchés, en raison de préoccupations concurrentielles — ce qui a entraîné des retards et des reports dans l’adoption de certaines exigences de la part des régulateurs aux États-Unis, au Canada et en Europe.
Dans ce contexte, Tiff Macklem, président du GHOS et gouverneur de la Banque du Canada, a rapporté dans un communiqué que les membres du GHOS « avaient réaffirmé à l’unanimité leur engagement à mettre en œuvre Bâle III dans son intégralité et de manière cohérente afin d’assurer des conditions de concurrence équitables à l’échelle mondiale et de promouvoir la résilience du système bancaire mondial ».
Parallèlement à ses travaux sur la mise en œuvre des règles définitives de Bâle III, le Comité de Bâle a également l’intention de travailler sur les réponses politiques possibles découlant des turbulences bancaires qui ont surgi en mars 2023, entraînant la faillite de plusieurs grandes banques aux États-Unis et en Europe — ainsi que sur les questions liées à la liquidité du secteur financier et les implications de la numérisation accrue de la finance.
En outre, le GHOS prévoit d’examiner le travail du Comité sur les risques financiers liés au climat dans le courant de l’année.
« En promouvant la coopération mondiale et en poursuivant une approche prospective pour atténuer les risques émergents et les vulnérabilités affectant le système bancaire mondial, le programme de travail 2025-26 du Comité vise à renforcer davantage la réglementation, la surveillance et les pratiques des banques dans le monde entier, à promouvoir la stabilité financière mondiale et à soutenir la croissance économique à long terme », explique Erik Thedéen, président du Comité de Bâle et gouverneur de la Sveriges Riksbank.